Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPRA RHÔNE ALPES
M. Philippe Moisson de Vaux

Numéro de dépôt :
4391414
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
COPRA RHÔNE ALPES de Philippe Moisson de Vaux

Présentation de la marque COPRA RHÔNE ALPES

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par monsieur Philippe Moisson de Vaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPRA RHÔNE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Philippe Moisson de Vaux domicilié(e) 29, rue de Rome - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Moisson de Vaux domicilié(e) 29, rue de Rome - 75008 - paris - France.

La marque COPRA RHÔNE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPRA RHÔNE ALPES arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

Philippe Moisson de Vaux a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIERE D'URVILLE , COPRA D'URVILLE , COPRA MEDITERRANEE , COPRA IMMOBILIER , COPRA PARIS , COPRA LANGUEDOC , COPRA PROMOTION , COPRA PROVENCE


M. Philippe Moisson de Vaux - 29, rue de Rome - 75008 - paris - France


M. Philippe Moisson de Vaux - 29, rue de Rome - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

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